Marque expirée - Marque en non vigueur

LA RUDIPONTAINE
STE AMIAUD PECHE société anonyme

Numéro de dépôt :
96607889
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque LA RUDIPONTAINE

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) STE AMIAUD PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUDIPONTAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE AMIAUD PECHE domicilié(e) 400, rue du Petit Bourbon,85140 SAINT MARTIN DES NOYERS (dossier no 2294843) - 85140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 200 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2294843) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RUDIPONTAINE est expirée depuis le 29 janvier 2016.

STE AMIAUD PECHE a également déposé les autres marques suivantes : A AMIAUD PECHE , carpo by amiaud


STE AMIAUD PECHE société anonyme - 400, rue du Petit Bourbon,85140 SAINT MARTIN DES NOYERS (dossier no 2294843) - 85140 - France - SIREN 318200086


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2294843) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294843 - Publication au BOPI 2005-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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